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Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Municipal n°2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 27 mars 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 27 mars 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0271 du 27 janvier 2013 arrêtant les listes des candidats aux Elections Nationales du dimanche 10 février 2013
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu les articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 201...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu les articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 201...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1649 du 19 mai 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire paru au Journal de Monaco du 27 mai 2011
Il fallait lire p. 991 :
..............................................................................................................
Article Premier.
Mme Lili De Sigaldy est admise, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée à compter du 6 ju...
..............................................................................................................
Article Premier.
Mme Lili De Sigaldy est admise, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée à compter du 6 ju...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3332 du 12 novembre 2012 portant dénomination des voies publiques Guy Brousse et Honoré II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 15 décembre 2011 et 27 mars 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformémen...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 15 décembre 2011 et 27 mars 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformémen...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Erratum à l’arrêté municipal n° 2016-1722 du 29 avril 2016 publié au Journal de Monaco du 6 mai 2016
Il fallait lire à l’article 3, 5°) page 1108 :
« 5°) Du vendredi 13 mai à 7 heures au dimanche 15 mai 2016 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- boulevard Charles III ;
- boulevard Princesse Charlotte ;
- avenue de la Costa dans sa section comprise e...
« 5°) Du vendredi 13 mai à 7 heures au dimanche 15 mai 2016 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- boulevard Charles III ;
- boulevard Princesse Charlotte ;
- avenue de la Costa dans sa section comprise e...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4464 du 13 décembre 2017 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu les articles 68, 69 et 89 de l'Ordonnance Souveraine du 6 juin 1867 sur la Police Générale ;Vu les articles 14, 23 et 32 de l'Ordonnance Souveraine du 11 juill...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-116 du 27 janvier 2018 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du dimanche 11 février 2018\.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu les articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 2017-684 du 19...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-117 du 27 janvier 2018 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu les articles 30 et 31 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 2017-684 du 19 septe...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2015-96 du 12 janvier 2015 concernant l'affichage en période électorale...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4181 du 17 novembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'applicati...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4111 du 8 octobre 2018 relatif à la Foire Attractions.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 834 du 8 décembre 1967 visant à limiter et diminuer l'intensité du bruit et à réprimer les bruits troublant la tranquillité publique ;Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur l...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2637 en date du 7 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l'organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2636 en date du 7 juillet 2017 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l'organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 834 du 8 décembre 1967 visant à limiter et diminuer l'intensité du bruit et à réprimer les bruits troublant la tranquillité publique ;Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes e...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2334 du 14 juin 2017 portant dénomination de l'appontement Jules Soccal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 janvier 2015 ;Arrêtons :Article Premier.Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en sessi...